[richard86]

Alors que dans la plupart des régions, les MSA font dans le dernier trimestre de l’année, l’appel des cotisations pour 2018, connaissez vous vos droits.

Bien noter que chaque caisse est autonome, donc il peut y avoir de légères différences (sur le taux) selon les régions (mais le principe reste le même).

Je vais prendre le cas des pluri-actifs avec la cotisation dite de “Solidarité”.

L’assiette pour le calcul prend en compte le revenu fiscal. qui par le passé était le forfait (nb ruches x barème départemental), dorénavant c’est le Micro BA, soit 13% de votre déclaration de chiffre d’affaires.
Cela a eu pour conséquence en moyenne pratiquement le triplement du revenu imposable issu de l’activité apicole.
Pour les impôts sur le revenu, la loi de finances à l’époque avait prévu un lissage selon le principe : Moyenne du forfait 2014 + forfait 2015 + 13 % du Micro BA pour l’an dernier ce qui a amorti l’impact de l’augmentation. Pour cette année 2017, on aura la moyenne du forfait 2015 + 13% du Micro BA 2016 + 13% du Micro BA 2017, ce qui déjà va faire une assiette en augmentation sérieuse. Pour l’an prochain, tout sera plein pot, soit la moyenne des 3 exercices avec les 13% du Micro BA.

Il faut savoir, que vu les augmentations de cotisations sérieuses, il a été prévu pour la période transitoire un l’allègement par une prise en charge partielle des cotisations (de l’ordre de 20% pour ma caisse, qui vous est attribuée par le Conseil d’administration de la MSA . J’espère que vous en avez fait la demande (ce n’est pas automatique).

Pour terminer, la CSG va aussi augmenter sérieusement le montant de la cotisation.
– CSG = 2.4%
– CSG Déductible = 6.8%
– Contribution remboursement Dette sociale = 0.5%
Soit un total de 9.7% sur une assiette en plus majorée.

Au final, on arrive à une cotisation moyenne de solidarité de l’ordre de 5 €/ruche (de l’ordre des 25% du montant du Micro BA). Bien sûr, dans le cas d’un pluri-actif la cotisation solidarité ne lui apporte aucun retour.

[jeanpaul31]

Bonjour et merci à Richard pour tous ces renseignements . Effectivement ,les cotisations sont arrivées hier . A ce sujet , j’ai une question. La MSA encaisse le csg pour la reverser je suppose . Il y a une part déductible . Quand il s’agit de mon salaire et maintenant de ma retraite, c’est l’employeur ou la caisse de retraite qui la retiennent et la déduisent du revenu imposable à déclarer. Or dans le cas d’un cotisant solidarité, comment la déduire du revenu à déclarer aux impôts ? Où faut t’il ne rien faire? Ou faire comme les revenus d’origine étrangère pour lesquels les impôts encaissent la CSG en même temps que l’impôt sur le revenu et ouvrent une ligne mentionnant la part déductible que le déclarant peut déduire du revenu imposable de l’année suivante .( Le déduire des revenus déclarés qui ne sont pas le revenu imposable puisque seuls 13% sont imposés ; où y a t’il une ligne que je n’ai pas vue sur la déclaration ? ) J’espère que je ne suis pas trop confus dans mes questions et je pense que cela concerne tous ceux qui sont au micro BA.

Après , quand je regarde le détail de la cotisation, le pire n’est pas la MSA, qui représente un peu plus du tiers de la cotisation, mais tout le reste , csg et surtout minimum de perception de vivea fmse accidents du travail .( je ne porte pas de jugement sur le bien fondé de ces cotisations, mais c’est juste un constat )

[ispat]

Quand on parle cotisation MSA, ça comprend tous les organismes, VIVEA étant un organisme, qui finance une partie des formations, des permis VL et PL pour les agriculteurs, pour le chômage qu’un pro n’a pas droit ? Et puis pleins d’autres organismes.

Le montant est calculé sur la déclaration faite aux impôts, et non au nombre de ruches ou nucléus

Pour le GAEC, c’est le comptable qui s’occupe de tout déclaration aux impôts, et déclaration MSA, et TVA.
Pour toute déclaration supérieur à 10 000€ imposable, pour la MSA, c’est interdit sur papier

[richard86]

Plafonnement théoriquement à 2000 € pour l’aide Vivéa à la formation. En réalité, on obtient souvent moins !
(Because … manque de sous !)

[Eric]

Hello,

Plafonnement théoriquement à 2000 € pour l’aide Vivéa à la formation. En réalité, on obtient souvent moins !
(Because … manque de sous !)

J’ai eu droit à cette enveloppe pour 2018.
Cette aide peut être reconduite encore 2 ans.

Ceci dit, lors de son Conseil d’Administration qui a eu lieu en juin de cette année, VIVEA a remis en cause les formations de pré-installation.
A suivre donc…

[terroir 66]

Micro BA , il remplace notre ancien “forfait” , cette année nous sommes en 2ème année de calcul pour la période de transition .
Je m’explique les cotisations de cette année tiennent compte , de la dernière année du régime du forfait , et 2 années du chiiffre d’affaire de vos exploit .
A partir de l’année prochaine , le calcul du micro BA sera “plein” , sur la base unique des chiffres d’affaires réalisés (sur les 3 ans ) .
Je me rappelle plus des seuils mais au delà , on te conseillait un passage au réel (à suivre) .
Car les cotis se rapprochaient …
A suivre , bien se renseigner avant ; le passage au réel ets pour une durée de 5 ans je crois le retour au micro BA est sous condition ; même pricipe que pour l’ancien systême .

[ispat]

Il n’y a jamais existé de conseil pour passer au réel, faut arrêter le Jaja !!

[terroir 66]

Pour le micro ba , plus on se rapproche du chiffre d’affaire pour passage au réel , les cotisations sont quasiment proche de celle du réel , c’est ce que je voulai dire .

[ispat]

Tu racontes n’importe quoi !!

[pierrolefou]

bonjour
a l agricole effectivement y a une 30aine d année quand tu t approchais du seuil du réel tu etais systematiquement deja a la TVA !
on faisait faire cette compta a l epoque par un centre de compta que l on avait appellé par la suite faisant partie de la ….. bande des quatre ……mouvance qui dirigeait l agriculture dans chaque departement !!!
surtout en direction de l abattoir !!!!!
et effectivement il nous etait souvent presenté la version suivante!!
vous approchez du seuil du reel !!
vous avez surement interet a vous y mettre volontairement !!
car vous pourrez passer en charge pas mal de dépenses et ainsi payer moins de cotisations et d impots !!
c etait pas inintéressant !!!! mais pas pour celui que vous pensez!!
deja d un cout de compta de TVA a 2500 francs a l epoque on passe illico a 20 000 francs !!
et je vous raconte pas tout le reste du piege a cons !!! :twisted
je le sais !! j y suis passé !!
j etais au forfait!!
je suis passé au réel !!
je suis revenu au forfait quand j ai arreté l activité agricole !!
ma conclusion du réel :
travailler beaucoup plus / pour gagner beaucoup moins !!!
a bon entendeur, salouti a+

[ispat]

Je suis bien d’accord avec toi Pierro sans compter qu’il faut payer sur les stock au réel. Pas au micro BA !!

Pareil pour les amortissements au réel ils passent en déficit au micro BA ils passent en bénéfices !!

C’est comme ça que des entreprises mettent la clé sous la porte et pour les sociétés aux réel c’est 30℅ d’imposition sur bénéfice.

[Bees12]

Pour ceux qui ont un siret en micro ba et tva au forfait pour une apiculture familiale avec moins de 50 ruches ( ruchettes incluses car on compte tout avec nouvelle teledeclaration) je ne suis pas certain que la msa oblige à une cotisation. Par contre le forfait de tva n serait pas récupérable dans ce cas de figure…

[picouty 26]

ou là là, les gars,…….c’est à croire que la structure des comptabilité, ainsi que la fiscalité sont fonction des départements, donc on devrait avoir 99 règles différentes pour la compta et la fiscalité!!!!,
en fait , il n’y en a qu’une!!!!!!
lorsque l’on est au forfait au niveau imposition, le montant HT des recettes + des subventions servent d’assiette de calcul de l’imposition. ce même montant permet de fixer le montant des cotisations msA!

Lorsque l’on est au réel au niveau imposition, (les produits + subventions + augmentations de stocks)minorés des ( charges HT+ les amortissements+ les diminutions de stocks) donnent le revenu agricole.

ce revenu va servir de base pour les cotisations sociales ( 50% environ), et également de base pour les impôts,… et le reste sert à rembourser le capital des emprunts, et à casser la croute!

bien entendu comme cela avait été dit plus haut, dans certains cas, le montant des cotisations sociales obtenu avec le régime du forfait , peut avoisiner voir dépasser le montant des cotisations sociales obtenu avec le régime du réel, dans ce cas là il fut se retourner vers un fiscaliste pour voir s’il est judicieux d’opter volontairement pour le passage au réel.
il va sans dire , que les exploitation ayant un Chiffre d’affaire supérieur à 80 000€( il me semble) sont de droit , soumis au régime du bénéfice réel,…..

les cours sont loin, mais il me semble que l’essentiel est récapitulé ici!!
Picouty

[ispat]

Comme tu dis les cours sont loin Picouty mais va falloir revoir la nouvelle édition ?

[picouty 26]

peut être, mais indique moi ou ca coince, j’aimerais bien savoir!!!
je n’ai encre jamais été largué lorsque je parle fiscalité et stratégie de gestion, avec des gars qui ont des chiffres d’affaires supérieurs à 1000000€, alors indique moi, ou mon explication est fausse!
en fait , je pense que ce forum est là, pour échanger, sur l’abeille, est ce qui gravite autour!
et je pense qu’il est intéressant de discuter de l’aspect financier et fiscal, car il faut bien qu’il nous reste quelque chose dans la poche à la fin de l’année
je pense qu’il est important d’informer, de tordre le cou à des idées fausses, de manière à ce que chacun d’entre nous ne pas se trouver ridicule face aux autres,…… autrement dit, de ne pas pédaler à coté du vélo!
Le Picouty ,…… il attend,……

[ispat]

Tu es sur une autre planète Picouty ;), bien loin de la réalité ??

Si tu veux des infos financières tu sais où il faut s’adresser ! Mais faut casquer un peu ?

Tiens pendant que j’y suis tu ferais bien d’arrêter de rentrer dans le lard de Zaya, je crois plutôt que tu devrais lui être reconnaissant.

[richard86]

Chers collègues, si vous voulez que l’on y comprenne quelque chose, utilisez un vocabulaire compréhensible !

1/ Bees 12 – Post 157032

Qu’est ce que tu entends par “TVA au forfait” et plus loin de “Forfait de TVA” ?

Le forfait en matière de fiscalité agricole a été remplacé depuis maintenant 2 ans par le Micro BA.
Peut être veux tu dire que lorsque l’on est au Micro BA, on peut choisir l’option TVA ? (ce qui est possible, même en étant en dessous du seuil obligatoire).

Imposition et TVA, c’est deux choses différentes !

2/ Picouty 26 – Post 157089

a/ “.. ainsi que la fiscalité sont fonction des départements..”

Où as tu vu cela ???

L’impôt est national (cf. Loi de finances)

Par contre les caisses MSA sont autonomes, donc il peut y avoir des différences sur les cotisations sociales agricoles (fixation des taux selon les caisses).

b/ Tu nous reparles “du forfait au niveau de l’imposition et des cotisations sociales”, alors que cela fait maintenant 2 exercices que l’on est au Micro BA.
Si l’on veut être juste avec la mesure transitoire pour éviter une trop forte hausse des cotisations sociales, la base d’imposition (activité agricole, donc apicole pour nous) était l’an dernier la moyenne du Micro BA de l’année et le montant des 2 forfaits des années précédentes, pour cette année ce sera la moyenne du Micro BA 2018 + Micro BA 2017 + forfait 2016. Pour l’an prochain, ce sera le Micro BA 2019 pour la base d’imposition (revenus agricoles imposables) et qui sera aussi utilisée par la MSA.

[picouty 26]

Richard
merci pour ton intervention, elle est nickel!
bien sur qu’il n’y a pas plusieurs règles, c’est ce que je voulais dire dans ma première phrases, qui se voulait humoristique!!,
tu remarquera au passage les 4 points d’exclamation!
j’ai tenté de présenter globalement le principe, tu l’a fais en détail!

pour le reste, faites comme le goéland , et régulièrement…… ., car nous n’en sommes pas encore à la reprise de ponte , et j’ai l’impression que certains sont tendus comme des arcs!

[pierrolefou]

bonsoir
comme tu dit picouty!!! tendus comme des arcs!!
on y arrive a cette fameuse periode de l année ????
il neige !! il fait froid !! il pleut !!
on n ouvre plus les ruches !!
on peut que scruter quelques vaillantes qui rentrent avec un peu de pollen !!!!
nostalgie de la zaza !!!
on sent plus la bonne odeur de l enfumoir !!
les palombes c est finit !!! les ….. aussi !!!!

alors sa commence !!!

certains ont trouvés a se defouler avec les …….

et bientot le mois du cochon !!!!
avec étripage assuré !!!!
a+

[ZAYA_26740]

Bonjour,
Tendus, comme des arcs, tendus comme des arcs, je vous trouve bien optimistes !
Bin oui, tendus comme des arcs, ça sous-tendrait qu’il y a des flèches dans le coin !
Moi, j’aurais dit, tendus comme des ficelles de string, là on est sûr que les couilles sont pas loin !

@+

Désolé, je fais mon mea-culpa, se lever si tôt pour écrire des conneries pareilles !