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Règles d'utilisation

Veuillez prendre un instant pour passer en revue les règles détaillées ci-dessous.

L'utilisation du site "Ruche-Apiculture.com", en tant que membre ou simple utilisateur, implique l'adhésion entière et inconditionnelle aux conditions ci-dessous.

ART1. Présentation.


"Ruche-Apiculture.com" est un site Internet gratuit ouvert à tous.

ART2. Contenu des messages.


Vos messages ne devront contenir aucun caractère :

  • incitant à la haine.
  • diffamant.
  • menaçant.
  • illégal ou d'une quelconque manière que ce soit allant à l'encontre de n'importe quelle loi.
  • publicitaire.
  • pornographique / érotique
  • religieux


Vos messages ne devront pas contenir d'informations personnelles (Nom, adresse, Email...)
Le Nom est autorisé dans le cas où il s'agit d'une personne publique.
Les attaques personnelles envers un autre membre ne sont pas autorisées.

Les messages devront être rédigés en français.


Nous tolérons les liens dans les messages dans les cas suivants :

  • Liens vers DailyMotion, Imageshack, Youtube...,
  • Liens vers la source d'un article dans le cas de citation (pas d'article entier),
  • Liens vers un MySpace ou vers le site d'un artiste,
  • Liens vers un logiciel, jeux.


Sont formellements interdits :

  • Les liens vers un site illégal,
  • Les liens vers des sites commerciaux, mis à part dans le cas d'une discussion dans ce sens,
  • Les liens menant à un virus ou trojan.
  • Les liens de parainage
  • Les messages ne contenant qu'un lien et dont le but est uniquement de rediriger l'utilisateur sur un autre site.


L'utilisation que vous ferez des services ne devra pas être :

  • abusive (multiplication de messages, sujets...),
  • malhonnête (destinée à ne pas respecter les règles propres à chaque service).


Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas publier de message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation.
Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l'utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits.

Si vous tombez sur un message ne respectant pas les conditions d'utilisation de "Ruche-Apiculture.com", merci de cliquer sur le Bouton alerter présent en bas du message concerné, un membre de l'equipe ira vérifier et supprimera le message si nécessaire.

ART3. Contenu des Signatures.

Nous tolérons les liens dans les cas suivants :

  • Blog,
  • Site Personnel,
  • Liens Youtube, Imageshack, Dailymotion, MySpace...


Sont formellements interdits :

  • Les liens vers un site illégal,
  • Les liens vers des sites commerciaux,
  • Les liens "Bon plans du net" ou "qui veut gagner de l'argent".
  • Les liens de parainage

Les images sont tolérés a partir du moment où elles ne sont ni pornographiques ni racistes.
Les images ne doivent pas modifier la mise en page du forum par une trop grande largeur ou hauteur et ne doivent pas dépasser une taille de 200ko.
La hauteur de la signature ne doit pas dépasser 150pixels.

Si vous constatez un abus, merci de contacter un Administrateur ou un modérateur.

ART4. Avatar.


Les avatars sont tolérés à partir du moment où il ne s'agit pas d'images pornographiques ou racistes.

Si vous constatez un abus, merci de contacter un Administrateur ou un modérateur.


ART5. Sanction en cas de non respect des conditions d'utilisation.


En cas de non respect du règlement, voici les sanctions possibles :

  • Avertissement,
  • Avertissement avec désactivation temporaire du compte,
  • Fermeture définitive du compte utilisateur.


En fonction de la faute commise et de l'ancienneté du membre, la sanction peut varier.
Un nouveau membre multipliant les messages publicitaire sera immédiatement banni.

Un compte banni est définitivement bloqué et ne sera pas réouvert.


ART6. Responsabilités.


Nous vous rappellons que "Ruche-Apiculture.com" n'est pas responsable du contenu des forums (sujets et messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d'aucun message.
Les messages sont la propriété de leur auteur et expriment leur pensée, pas celle de "Ruche-Apiculture".

Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi, ou à tout autre code de conduite, n'engage que la responsabilité de leur auteur.

Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d'optimiser les délais et les conditions de contrôle sur le contenu, par des ayants droits du forum, le terme "modération" ne signifie pas que "Ruche-Apiculture.com" ou les ayants droit du forum disposent d'un contrôle total sur les messages du forum.
N'importe quel utilisateur qui estime qu'un message envoyé est répréhensible est encouragé à nous contacter immédiatement par e-mail, ou à l'aide de l'outil d'alerte mis à disposition.

Dans ce souci d'optimisation du contrôle sur le contenu, "Ruche-Apiculture.com" s'autorise à supprimer, modifier, déplacer, tout message du forum qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du forum, sans préavis, à supprimer,modifier ou suspendre tout compte de membre ou à déléguer ces droits-ci à certains membres, groupes, définissant le terme "ayant droits" suscité.

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